FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[xav_6]

Un petit rappel qui peut éviter 135 € d’amende et 3 points de permis retirés ................

Casque : n’oubliez pas vos autocollants rétro-réfléchissants

[Fabien92]

Plus esthétique , il existe des autocollants réfléchissants de couleur noir pour les casques de couleur sombre

[Shrek]

Bonjour, j'ai une question par rapport aux autocollants rétro-réfléchissant. Sont ils obligatoires également sur les casques des passagers ?

[alexsv]

M.......BIP !

Merci pour l'info !
J'ai eu un shoei par le Père Noël et il n'y a évidement pas d'autocollants réfléchissant sur le casque même pas dans la carton en plus.....Zuuttt ! Allez je vais aller en acheter !

[xav_6]

Bonjour, j'ai une question par rapport aux autocollants rétro-réfléchissant. Sont ils obligatoires également sur les casques des passagers ?

Bah si tu lis bien l'article ils parlent DES casques, donc c'est TOUS les casques....

[chesflo1]

Pour info quand vous passer le plateau une des fiches techniques de la poussettes comporte le sujet du casque et donc élément rétro fléchissant obligatoire

[InstaMaanu]

M.......BIP !

Merci pour l'info !
J'ai eu un shoei par le Père Noël et il n'y a évidement pas d'autocollants réfléchissant sur le casque même pas dans la carton en plus.....Zuuttt ! Allez je vais aller en acheter !

Tu peux appeler le magasin où tu as acheté ton casque et leur dire, généralement ils te les donnent gratuitement

[alexsv]

Merci pour l'info je l'ai commandé chez AMR via internet!
J'ai fait un mail on va bien voir.
Comme c'est un casque avec motif je crois que je vais plutôt essayer de mettre des auto. reflech. noir qui serait plus discret en journée mais tout aussi voyant de nuit.

[Fabien92]

Je vous propose donc mon analyse du problème, c'est pas une vérité juridique et je ne fais que donner mon avis perso, chacun fait comme il veut bien sur.

Déjà, que dis le code de la route sur ce sujet:
Citation:
"En circulation, tout conducteur ou passager d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur doit être coiffé d'un casque de type homologué. Ce casque doit être attaché.
Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux conducteurs ou passagers portant la ceinture de sécurité lorsque le véhicule a été réceptionné avec ce dispositif."
C'est le SEUL texte qui peut entraîner une contravention, les fiches du permis, le code rousseau ou le code des assurances n'ont aucune valeur juridique.
Donc, nous avons pour obligation d'être coiffé d'un casque (au coude, c'est pas bon, la version d'avant 2006 avait "porté" au lieu de "coiffé" et les amendes pour non port du casque alors qu'on l'avait sur le bras en roulant ne tenaient pas devant un tribunal, il a donc été modifié en ce sens) homologué.
En france, 2 homologation sont possibles:
La norme NF
La norme E
On arrive donc au noeud du problème, la norme NF impose des autocollants réfléchissants, la norme E ne l'impose pas.
Si vous avez un casque avec la norme NF, vous devez absolument avoir les autocollants en question, sinon il est considéré comme non homologué.
Si par contre votre casque a la norme E, votre casque est parfaitement homologué sans autocollant.
Dans ce lien :
http://www.motoservices.com/accessoire- ... casque.htm
"Tout casque de moto vendu ou utilisé en France doit présenter
des éléments rétro réfléchissants sur tous ses côtés"
C'est juridiquement impossible, aucune réglementation impose cela (voir le texte plus bas), le code de la route n'impose par la norme NF. Sinon cela voudrait dire que nos voisins européens doivent mettre des stickers quand il viennent en france faire de la moto.
D'ailleurs si on lit le texte en détail dessous, il est dit:
"Cette obligation figure sur le règlement 22/04 (le Règlement n°22, Amendement 04). Directive qui bien que laissant à chaque pays signataire, le choix de rendre obligatoire ou non ces éléments auto-collants rétro réfléchissants n'a vu que la France les imposer pour l'homologation de ses casques."
Le reglement 22/04 a rendu obligatoire les autocollants pour l'homologation francaise (norme NF uniquement)...

Après pour ne pas avoir d'ennuis , je vous conseille vivement de les coller ! Mais reste à voir ce que cela vaut vraiment au niveau législatif ...

[xav_6]

bah il semblerait que ce soit encore (...) une particularité Française...

Cette obligation figure sur le règlement 22/04 (le Règlement n°22, Amendement 04). Directive qui bien que laissant à chaque pays signataire, le choix de rendre obligatoire ou non ces éléments auto-collants rétro réfléchissants n'a vu que la France les imposer pour l'homologation de ses casques.

m'enfin, à mon avis ça sera compliqué d'expliquer ça au FO qui t'arrette......

[Fabien92]

C'est justement la nuance qui figure dans ce texte " pour l'homologation de ses casque " .
Donc les casques NF uniquement .
Il ne s'agit pas d'homologuer les casques circulant sur le territoire français de cette façon .
Donc si ton casque est NE , logiquement pas de problème . Tu peux très bien l'avoir acheté à l'étranger mais que la norme NE te permette de circuler librement et en toute légalité en France .
Tu vois la différence ?
Après c'est pour cela que je conseille de les coller comme même car il ne sera pas évident de convaincre les forces de l'ordre ayant voulu te verbaliser pour cela ! Mais toujours est-il que même après avoir été verbalisé , une action en justice te permettrait justement de rendre le procès-verbal nul ...

[Matthew]

C'est justement la nuance qui figure dans ce texte " pour l'homologation de ses casque " .
Donc les casques NF uniquement .
Il ne s'agit pas d'homologuer les casques circulant sur le territoire français de cette façon .
Donc si ton casque est NE , logiquement pas de problème . Tu peux très bien l'avoir acheté à l'étranger mais que la norme NE te permette de circuler librement et en toute légalité en France .
Tu vois la différence ?
Après c'est pour cela que je conseille de les coller comme même car il ne sera pas évident de convaincre les forces de l'ordre ayant voulu te verbaliser pour cela ! Mais toujours est-il que même après avoir été verbalisé , une action en justice te permettrait justement de rendre le procès-verbal nul ...

Ca dépend de la plaque minéralogique de ta bécane Francais, autocollants, pas francais, pas d'autocollants

[InstaMaanu]

Merci pour l'info je l'ai commandé chez AMR via internet!
J'ai fait un mail on va bien voir.
Comme c'est un casque avec motif je crois que je vais plutôt essayer de mettre des auto. reflech. noir qui serait plus discret en journée mais tout aussi voyant de nuit.

Justement j'ai eu exactement le même pb chez eux avec mon Shoei, j'ai fait un email et ils m'ont envoyé les autocollants.

[alexsv]

Cool ! J'attends leur réponse avant dans acheter !

[Kölner]

J’ai hésité aussi de coller des autocollants réfléchissants sur mon casque car j’ai les trouvé aussi moches.

Ma rechercher sur l’internet ma conduisait aussi vers des autocollants noir, car mon casque est noir aussi.

A la fin j’ai mis les autocollants blancs livré avec mon casque (achète 2011) pour deux raison :
- Personne me donné la garantie que les noirs sont conforme et la perspective des discusions avec les gendarmes en cas d’un contrôle me non plus encouragé de les achetés.

- J’ai observé les motards dans la rue et au bureau, parce que avant j’ai appris dans cette forum l’obligation de ces autocollantes, je les n’ai pas remarqué chez les autres. Donc j’ai me dit ils ne sont pas si frappants et si moches…

[Keaton]

Si vous parlez d'AutoMotoRacing ils sont en Andorre, et moi c'est pareil j'ai acheté mon casque chez Daytona2000SL, également basé la-bas, et pareil que vous je n'ai pas eu les stickers car là-bas il ne doit pas y avoir cette obligation. Du coup j'en ai collé quelques-uns à ma sauce.

Merci Fabien pour ton point de vue , c'est très instructif. Pour mon prochain casque je ne pensais pas mettre les autocollants...payer un casque ce prix pour le défigurer avec des babioles inutiles, je préfère faire la causette sur cette norme avec l'agent...on verra bien .

[Ricoco]

Plus esthétique , il existe des autocollants réfléchissants de couleur noir pour les casques de couleur sombre

J'ai aussi des autocollants noirs mais attention, seul les gris sont homologués en France...
Je garde les gris sous la selle au cas où

[Fabien92]

Merci Fabien pour ton point de vue , c'est très instructif. Pour mon prochain casque je ne pensais pas mettre les autocollants...payer un casque ce prix pour le défigurer avec des babioles inutiles, je préfère faire la causette sur cette norme avec l'agent...on verra bien .

Oui garde les dans ta poche au cas où , ça peut toujours être utile !
Moi perso je viens de racheter un casque et je ne vais pas les coller , mais je les aurai sur moi au cas où ^^

J'ai aussi des autocollants noirs mais attention, seul les gris sont homologués en France...
Je garde les gris sous la selle au cas où

Cela me parait être une bonne solution

[Keaton]

ui exact, je vais les fourrer dans la veste au cas ou.

[Ricoco]

Je l'ai rangé avec la mini housse avec pansements, ethylotest, ampoule veilleuse de secours et adhesif

Je sors tout d'un coup!

[dimitri]

j'ai déjà été sur une discussion à ce sujet sur un autre fofo (fz6) et la couleur n'est pas dans le texte réglementant les bandes. il y a rétro-réfléchissant et la taille mini ou surface mini suivant la forme, et la disposition. les noires sont donc parfaitement homologué, d'ailleurs certains casques sont livrés avec

[Ricoco]

Ah bon?
C'est justement dans un débat comme ça que quelqu'un avait sortie un article avec précisé le gris...
Et schuberth m'a bien précisé avant de me les envoyer, que c'était pas homologué en france...

Je me trompe peut être mais bon ça coute rien de les avoir sous la selle ou dans le portefeuille au cas où

[dimitri]

Bon quand j'aurai que ca a faire je te retrouve le texte, il doit etre sur legifrance ou un truc dans le genre

[well]

Pour avoir été contrôlé récemment par la brigade contrôle quit'nique je confirme que les réfléchissants noirs ne donnent pas lieu à verbalisation. J'ai subi un contrôle du garde-boue au pot d'échappement et...rien Même le casque a fait l'objet du contrôle...vous prenez pas la tête sur légifrance. Ca passe !

Par contre, vu la manière dont j'ai été contrôlé je peux vous que s'il y avait eu moyen de me verbaliser ils ne se seraient pas gênés... Vive la France, vive la république...

[Thyphaine & Olivier]

je nai jamais pose mes bandes reflechissantes...en ile de france y te prenne la tete pour si peu?