FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[jt95]

@ Terry : Dur tes vidéos

[Terry]

@ Terry : Dur tes vidéos

Oui. Moi je dirais triste réalité et c'est pas toujours la faut de la voiture. Parfois les motards sont de vrais gros cons. Surtout quand ils shootent des piétons et encore plus quand ces piétons sont des enfants.
J'ai eu une copine qui en moto a tué la conductrice d'une mobylette. Cette personne qui est décédée était la femme de ménage de la gendarmerie. Elle a eu les pires ennuis et a été dédouanée car ce n'était vraiment pas sa faute. Mais 10 ans après elle y repensait tous les jours et se sentait quand même responsable du fait qu'elle ait tué quelqu'un et qu'elle n'ait pas anticipé le possible problème. Cela a détruit une partie de sa vie.
Responsable ou pas, si on a un peu d'empathie il faut faire attention et prendre en compte les autres car on est jamais seul sur la route et les erreurs des autres, on doit aussi essayer de les anticiper.

[Valerian]

Bonne fête pour demain !!!


V
HoD

merci Éric

titinette, pour les chaussures, vu qu'elles ont été efficace, je pense que je vais reprendre les même !!

Quel est la marque de cette chaussure salvatrice tester et approuved ?
A l'heure du choix hormis l'esthétique le, confort et les certificatioin il est difficile de trouver un produit donc un retour positif aide grandement au choix Merci

[titinette95]

Valerian : son mollet a un peu morflé avec la godasse de dingue

Terry : totally d'accord

[JulienG28000]

Je viens de lire tes péripéties...
Le principal c'est que tu sors plutôt bien!
Bon rétablissement !!!
Et Terry: merci pour la vidéo ! Cela fais toujours du bien d'avoir des piqures de rappel !! Et comme tu dis ANTICIPÉ!! J'ai eu le cas plusieurs fois de voitures qui tournaient sans cligno!

[Hope]

je viens de voir ta vidéo Terry, pour bcp d'accident, c'est la faute du deux roues !! entre les feux rouges grillé, les remontes de file, les dépassements à gauche et ceux qui font les malins ! pour tout ceux la, je dis os que c'est mérite, mais c'est pas surprenant !

[chris93]

Salut Hope,

Je viens de lire ta mésaventure, c'est vraiment triste. Heureusement, tu t'en sors mieux que ta moto.

J'espère que l'assurance ne te poseras pas trop de problème.

[Hope]

donc un peu de nouvelle. l'expert est passé, 5500€ de réparation sous réserve de démontage, valeur de la moto 6200€.

que faire !? si les réparations montent au delà de 6200€ c'est pour ma poire.

déjà que pour la partie visible, le garagiste a oublié des trucs, j'ose même pas imaginer avec le démontage, si il voie d'autres truc !


Que faire ? je prends l'argent ? je fait réparer avec la surprise ?

donnez moi votre avis !

sinon pour les chaussures c'était des Vquattro ! je reprendrai les même !

[PAF]

Je ne vois pas comment l'assurance pourrait te facturer quoi que ce soit, tu n'es pas responsable de l'accident.

A la limite, qu'ils passent le véhicule en "économiquement non-réparable", parce que la valeur des réparations dépasse le montant du véhicule, je comprends.
Autant là, non.

[Hope]

non je ne suis pas responsable mais l'assurance ne remboursera pas la moto au delà de sa valeur, ce qui est logique !

[jt95]

V quadro aussi au niveau pompes et j'en suis très content tant pour la moto que la ville

[Hope]

bon après une journée forte en émotion, je suis résigné ! ma moto est morte !!

après réflexion, ça ne veux pas la peine de faire les réparations, je ne suis pas a l'abri de surprise sur les choses à réparer car l'estimation a été faite sur le visuelle, qui sait ce qu'il va se rajouter en démontant la moto !!

tout ce qui dépassera la valeur de la moto sera à ma charge, et niveau réparation pour le moment, le montant s'élève à 87% de la valeur de la moto !

[Conrad]

donc un peu de nouvelle. l'expert est passé, 5500€ de réparation sous réserve de démontage, valeur de la moto 6200€.

que faire !? si les réparations montent au delà de 6200€ c'est pour ma poire.

déjà que pour la partie visible, le garagiste a oublié des trucs, j'ose même pas imaginer avec le démontage, si il voie d'autres truc !


Que faire ? je prends l'argent ? je fait réparer avec la surprise ?

donnez moi votre avis !

sinon pour les chaussures c'était des Vquattro ! je reprendrai les même !

J'sais pas mais 10€ de côté pour acheter un Bescherelle

Comme déjà dis, remonter sur une moto accidentée comme la tienne bof bof

[Hope]

donc un peu de nouvelle. l'expert est passé, 5500€ de réparation sous réserve de démontage, valeur de la moto 6200€.

que faire !? si les réparations montent au delà de 6200€ c'est pour ma poire.

déjà que pour la partie visible, le garagiste a oublié des trucs, j'ose même pas imaginer avec le démontage, si il voie d'autres truc !


Que faire ? je prends l'argent ? je fait réparer avec la surprise ?

donnez moi votre avis !

sinon pour les chaussures c'était des Vquattro ! je reprendrai les même !

J'sais pas mais 10€ de côté pour acheter un Bescherelle

Comme déjà dis, remonter sur une moto accidentée comme la tienne bof bof

Pour le bescherelle, on partage

[Echtélion]

bon après une journée forte en émotion, je suis résigné ! ma moto est morte !!

après réflexion, ça ne veux pas la peine de faire les réparations, je ne suis pas a l'abri de surprise sur les choses à réparer car l'estimation a été faite sur le visuelle, qui sait ce qu'il va se rajouter en démontant la moto !!

tout ce qui dépassera la valeur de la moto sera à ma charge, et niveau réparation pour le moment, le montant s'élève à 87% de la valeur de la moto !

hello !

Lire ça :

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la loi

Par Me Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit Avocat au Barreau de Paris Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)


Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi.


Lorsque la valeur de remise en état du bien [] endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation [] .
La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit [10 ] !
Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des partie s’engage envers l’autre à exécuter une prestation ( clauses « tous risques »). C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur : la loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié, et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié. Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré.

1° -
L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :
A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement. Le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.
B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment. En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car : dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »... et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue. Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré.

2° - L’application de la loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil En application des articles 1382 et suivants du code civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose [11 ] peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.

Ce qui signifie que l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.
Cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû. Il s’ensuit notamment [12 ] que :

- Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)
- De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain) o La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)
- L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)
- Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir [13 ] :

-soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.
-soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule [14 ] .

L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.

[serpico_as]

Purée, j'entrave rien.
Tu peux resummer ? T'as un moyen de faire raquer la vrai valeur de nos brelons ?

D'ailleurs, c'est quoi la valeur venale ?

[Bibi]

Valeur vénale, c'est la valeur actuelle de ton bien. Combien tu la revendrais (avant accident).

En gros, si t'es pas en tord du tout, et que le tiers est identifié, l'assurance doit réparer ta meule, même si cela coûte plus cher que sa valeur vénale (valeur actuelle de revente avant l'accident).

Alors que dans les faits, les assurances remboursent la moto si ça leur coûte moins cher que de la réparer.
Apparemment, à tort.

[CRICKEY]

merci
je me tue la santé a expliquer cela a chaque fois que j'ai une discussion analogue.
mais je n'avais pas le texte qui va bien.

mais je confirme j'ai déja refusé des valeurs vénales en indemnisation et est réclamé la valeur de remplacement. Notamment pour une vieille CB1100R de 1982 qui a subit de la part d'un tiers identifié pour l'équivalent de 5000 euros de dégâts.
mais la moto n’était plus cotée car elle avait 13 ans.

ils ont voulut m'en donné une bouchée de pain, mais après avoir prit contact avec l'expert, il a convenu que si je devait la remplacer contre une identique (état / kilométrage/ etc..) il faudrait que je débourse bien plus que 5000 euros. elle a été entièrement réparée

idem pour un scooter 125, on a voulut me donner 800 euros quand il a été détruit, j'ai bien signalé qu'a état et kilométrage égal, on en trouvait pas en annonce sous les 1800 euros. on a négocier a 1600 euros

[Echtélion]

Tu crois que j'y comprends quelques chose ???

Je sais juste qu'un gars que je connaissais a pu faire réparer sa VFR (c'était en 2006 ou 2007) pour un montant supérieur à l'estimation initiale . Tu peux demander des réparations jusqu'à la VRADE (Valeur de Remplacement A Dire d'Expert). Voir exemple de Crickey ci dessus.
Bon, pour une brèle récente, c'est surement moins intéressant que pour une brèle ancienne et rare.

[CRICKEY]

D'ailleurs, c'est quoi la valeur venale ?

c'est la valeur estimée de ton bien.
pour un assureur ou un garage c'est en général, la cote de l'officielle du cycle et motocycle. qui n'a rien a voir avec celle de la centrale du particulier.
on l'appel familièrement "la cote argus", elle est souvent inférieur au prix du marché

[PAF]

Tu crois que j'y comprends quelques chose ???

Je sais juste qu'un gars que je connaissais a pu faire réparer sa VFR (c'était en 2006 ou 2007) pour un montant supérieur à l'estimation initiale . Tu peux demander des réparations jusqu'à la VRADE (Valeur de Remplacement A Dire d'Expert). Voir exemple de Crickey ci dessus.
Bon, pour une brèle récente, c'est surement moins intéressant que pour une brèle ancienne et rare.

Tiens donc, ça m'aurait étonné pour l'histoire de la VFR !

En gros, comme l'a dit Crickey :

T'as un accident non-responsable à 100%. Genre refus de priorité, STOP, tout ça ...
L'assureur mandate un expert pour estimer le montant des dommages sur ta brèle.
Il commence à compter que ça va coûter 6.000 balles alors que ta CB500 toute moisie (dédicace à Bibi), elle pèse 1.250 €.

Du coup, ils disent qu'ils vont te filer 1.250 €.
Alors qu'en fait, ils doivent te filer la valeur qu'a réellement ta bécane, si tu devais en acheter une autre toute pareille.
Tu vas sur LeBonCoin (par exemple), tu trouves quelques annonces qui ressemblent à celle que tu aurais pu mettre.
Tu fournis tout ça à l'assureur. Et il pourra voir que ta brêle aurait pu valoir non pas 1.250 € à la revente mais bien 3.000 €. Du coup, ils sont sensés te fournir 3.000 €

[Bibi]

Cela permet de sauver des motos qui ont décoté à mort, comme les CB 500 avec + 100k km et bientot 20 ans

[PAF]

Cela permet de sauver des motos qui ont décoté à mort, comme les CB 500 avec + 100k km et bientot 20 ans

Ouais, enfin bon... Ton engin de mort, personne ne voudra l'acheter.
L'expert s'y connaît, pas la peine de mettre une fausse annonce, complètement ubuesque !

[Bibi]

Je tiens le pari

[ricardo92500]

Bon rétablissement, moi depuis que j 'ai repris le 2 roues je vois ça tous les jours...j'ai tjrs les doigts sur la commande de freins...je fais gaffe à tout, étonnamment je suis crevé avant de monter sur la bécane et après je suis au taquet, ça me réveille quoi!

Sinon aujourd'hui à un feu rouge, j'arrive, je mets mon clignotant droit pour tourner à droite (logique) je me positionne légèrement devant la voiture à ma droite...bah le gars a forcé et m'a pas laissé tourné devant lui en klaxonnant comme un con...pfff faut pas forcer sinon je descends et je lui pète son rétro à ce c...mais ça n'arrangera pas l'image des motards alors bon...peace!