FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[Buckoshow]

Salut

J'avais une petite question bête concernant une amende pour petit excès de vitesse (+12km/h) prise par un radar automatique de dos.
Dans le cas ou on est flashé en moto de cette façon, peut-on légitimement contesté que nous ne sommes pas le conducteur (bien qu'il s'agisse de notre moto) et n'avoir à payer que l'amende sans prendre les points ?
Parce que concrètement, de dos, ça peut être n'importe qui sur la moto, quand bien même l'équipement et même la morphologie sont proches ou identiques, non ?

Comment ça marche ?
Est-ce que ça marche ?
Comment dois-je m'y prendre ? (vous allez sans doute me suggérer de fournir des preuves de ma présence ailleurs, mais je n'en ai à priori pas. Du moins, je ne vois pas ce que je pourrai dire/fournir)

Merci d'avance de vos réponses
+

-=Bucko=-

[Freeben]

Oui ça fonctionne, mais faudrait pas le faire trop souvent, sinon ils vont peut être chercher un peu plus loin

Je te conseille de garder ces jokers pour des infractions avec -2 voire -3 pts

[kemalia]

question-photo-radar-t4264.html
Il y a ce sujet plus ou moins similaire, jette un œil.

[Echtélion]

Oui ça fonctionne, mais faudrait pas le faire trop souvent, sinon ils vont peut être chercher un peu plus loin

Je te conseille de garder ces jokers pour des infractions avec -2 voire -3 pts

Yes, toutafé !

Attends l'occasion "qui vaut le coup"...

[Buckoshow]

Yes kemalia je l'ai regardé juste avant mais n'y ai pas trouvé de réponse (il s'agit surtout d'une photo un peu litigieuse)

Pas faux freeben, j'avoue que j'hésite.
Car n'ayant plus énormément de points non plus (ce serait mes premiers points perdus en moto.... la loose.... mais la voiture s'est chargé des autres au fil des années...) je me tâte.

=> Après vérification je suis retenu à 100km/h, au lieu de 90. C'est vraiment la haine... (!!)
Du coup, c'est 45€ si payé dans les 15 jours et à priori 1 point de retenu car inférieur à 20km/h. Point qui me sera restitué dans les 6 mois à compter de la date de paiement (comme c'est maintenant le cas depuis le début d'année) ET si je ne commet pas d'autre infraction d'ici là (... mais bon, avec leur boite à photo partout + les jumelles + les nouveaux radars-tronçons... autant dire que c'est quand même pas gagné même sans rouler vite )

En revanche je me demandais s'il était nécessaire, voire obligatoire, de prouver son "innocence" plutôt que l'inverse dans un tel cas de figure.
Parce que bien souvent on n'a bien évidemment aucune preuve infirmant notre présence ce jour là à tel ou tel endroit.

EDIT :
OK, merci à vous !
Vous avez raison, ça vaut pas trop le coup pour un seul point que je peux peut-être récupérer assez vite.

=> Limite je le ferai pour le prochain ! Mais dans ce cas, est-ce que le fait d'avoir payé mais pas eu les point en moins rentrera dans la procédure de restitution du point précédent ?
A mon avis, non... (les rats ! )

[dysko]

Oui, tu dois fournir les preuves de ton innocence mais par contre tu peux dire que c'était quelqu'un d'autre qui conduisait et refuser de le dénoncer (héritage de la seconde guerre mondiale ?) ...tu passes au tribunal et paye l'amende majorée.

[Buckoshow]

La majorée ? *aie*
Ah ouai, quand même !
C'est sûr que dans certains cas ça peut sauver un permis.... mais ça fait super mal au porte-monnaie en contrepartie (sachant que c'est déjà 180€ en majoré pour 10km/h, j'imagine même pas pour 40.....)

'Reste qu'une seule solution sûre :

[Gilbou]

C'est pas comme ca que ca se passe.

Tu recois ta prune. Ex. 130 euro.
Si paie moins cher si tu paies immediatement, mais le vrai montant de la prune c'est 130 euro.

Tu fais un cheque, donc tu "consignes" le montant
Et tu dois systematiquement contester.

En droit francais, tu n'as pas a "prouver que ce n'est pas toi" faut arreter le delire.

Tu indiques que tu avais prete le vehicule a un ami, et tu ne te souviens plus qui, car tu l'as pretee
a plusieurs amis qui voulaient l'essayer. Et c'est au tribunal ou la police de prouver que c'etait toi.
C'est pas a toi de prouver que tu n'etais pas sur la moto.

C'est celui qui accuse qui doit apporter la charge de la preuve.

Donc tu fais le cheque de l'amende, tu auras pas la reduc pour paiement rapide,
et tu contestes systematiquement. Que tu sois en voiture ou moto.
Tu paies la prune, et tu perds 0 points.

Tu dois le faire exactement en fournissant ce qui est demande dans le cas numero 3.
Dans tous les cas, tu dois consigner le montant de l'amende.

Tu seras convoque au tribunal, tu dis que tu sais plus qui avait la moto car tu l'as pretee,
et rien dans le droit ne permet de condamner ou obliger quelqu'un "a se souvenir d'un fait oublie"

SI tu y vas en moto, tu auras un blouson et casque differents de ceux portes le jour ou tu as ete
flashe...

Et hop. Tu paies tes prunes (de toute facon, tu est en faute...) et tu garde tes 12 points.

[cedricp alias tipperware]

pour complété il faut savoir (toujours en droit français) que le titulaire de la carte grise est pécuniairement responsable mais pas pénalement.

[size=85][size=85]Les articles L121-2 et L121-3 du Code de la route régissent le principe de la responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise.
En application de ces articles, le titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule peut être responsable de certaines infractions commises au volant de son véhicule.
Cette présomption de responsabilité ne s’applique que dans le cas où le conducteur du véhicule n’a pas été ou ne peut être formellement identifié[/size][/size]

[Buckoshow]

Merci à vous deux pour ces réponses supplémentaires.
Je garderai sous le coude au cas ou